Déposée le 28 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JFT ET ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACTOSENSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JFT ET ASSOCIES domicilié(e) 7 bis, rue du Colonel Oudot - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 339 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel domicilié(e) 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque FACTOSENSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACTOSENSO arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.
JFT ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : FAC TO SEN SO
JFT ET ASSOCIES, Société à Responsabilité Limitée - 7 bis, rue du Colonel Oudot - 75012 - PARIS - France - SIREN 514339654
CABINET DEGRET, M. DEGRET Manuel - 24, place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728653 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18
Services de conseils en stratégie de marques (à des fins publicitaires ou de promotion des ventes) ; services de conseils en mercatique ; services de conseils pour la promotion des ventes ; services d'administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; études de marchés ; relations publiques.
Services de télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; location de télécopieurs et de téléphones.
Services d'impression de dessins ; services d'impression en offset ; imprimerie ; gravure ; photogravure ; photocomposition ; tirage de photographies.
Services de formation en matière de stratégie de marques ; services de formation en matière d'utilisation de chartes, de guides, ainsi que de principes graphiques ; services de formation en matière d'utilisation de logiciels informatiques.
Services rendus par une agence de design (stylisme) ; services de création et de conception graphiques, pour le compte de tiers, de marques, de logotypes, d'emballages de produits et de documents imprimés ; services de création et de mise au point de chartes graphiques ; services de création et de mise au point de présentoirs destinés à être placés sur des lieux de vente ; services de dessinateurs d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception), mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), la mise en place, la gestion et l'utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de télécommunications et de communications électroniques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; location d'ordinateurs et de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que la conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; contrôle de qualité.
Services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de logiciels (services juridiques) ; concession de licences de propriété intellectuelle ; services de conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance en matière de propriété intellectuelle ; services d'enregistrement de noms de domaine (services juridiques).
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